Articles - Délibérations 2018

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2018
Trier par

[*]F.L.E.S. : Adhésion 2018 (Fonds Local Emploi Solidarité) - 2018/1 ;
[*]C.L.E.C.T. : désignation d'un délégué titulaire et suppléant (Commission Local d'Evaluation des Transferts de Charges) - 2018/2 ;
[*]Aménagement du centre bourg : Maîtrise d'Oeuvre 2eme tranche, SARL Chardonnet-Sureau - 2018/3 ;
[*]Autorisation de mandatement des dépenses d'Investissement avant le vote du Budget Primitif 2018 - 2018/4 ;

  • C.P.I.E. : Adhésion 2018 - 2018/5 ;
  • Fondation du Patrimoine : Adhésion 2018 - 2018/6 ;
  • Subventions 2018 : Association de fraternité, Association du Marché de l'asperge, Comice agricole - 2018/7 ;
  • Compte 6232 (fêtes et cérémonies) : Dépenses éligibles à déterminer - 2018/8 ;
  • Aménagement du Centre Bourg : chiffrage Eclairage Public du SIEIL, tranche 2 - 2018/9 ;
  • Aménagement du Centre Bourg, 1ere tranche : Chiffrage du SIEIL pour la mise en lumière de l'église - 2018/10

  • Vote des différents taux d'imposition 2018 - 2018/11 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/12 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/13 ;
  • Budget Commune : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/14 ;
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif 2018 - 2018/15 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/16 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/17 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/18 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/19 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/20 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/21 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/22 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/23.

  • Autorisation du droit de sols (ADS) : renouvellement de la convention - 2018/27 ;
  • Décision modificative de crédits : Budget Assainissement DM n°1 - 2018/28 ;
  • SAUR : Approbation du Compte de Gestion 2017 - 2018/29 ;
  • Assainissement : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2017 de la Commune - 2018/30 ;
  • Personnel : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/31 ;

  • Délibération n°2018/4 du 16 janvier 2018 : retrait - 2018/24 ;
  • Aménagement du centre bourg, tranche 1 : Travaux complémentaires - 2018/25 ;
  • CLETC : approbation du rapport en date du 1er mars 2018 - 2018/26.

  • Centre de Gestion : Adhésion à la convention pour la médiation préalable obligatoire - 2018/32 ;
  • SIEIL : modification de la liste des adhérents au SIEIL - 2018/33 ;
  • Écoles : participations aux frais de fonctionnement des écoles privées et publiques année scolaire 2017/2018 - 2018/34 ;
  • Travaux de Voirie 2018 : choix de l'entreprise - 2018/35 ;
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2018/36 ;
  • Personnel : renouvellement du contrat non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/37.

  • Décision modificative n°1 : Budget Commune
  • Reconduction des tarifs de la redevance assainissement
  • Point sur la conteneurisation qui sera mise en place au 1er janvier 2019
  • Information sur la Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

  • Décision modificative n°2 : Budget Commune - 2018/39 ;
  • S.M.A.E.P (ex SIAEP) : Approbation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité de l'eau ;
  • Élection commission de contrôle : désignation d'un délégué ;
  • VOIRIE : création du tableau de classement de la longueur de voirie communale avec actualisation pour la DGF.

  • Ligne de trésorerie : renouvellement ;
  • ENEDIS : Redevance pour occupation provisoire du domaine public ;
  • Budget : transfert de charges salariales du budget assainissement au budget commune année 2018 ;
  • Aménagement du centre bourg, Tranche 2 : choix de l'entreprise ;
  • CCTVV : Modification des statuts pour les compétences "transports scolaires" et " Action Sociale" ;
  • CCTVV : Transfert des compétences eau et assainissement ;
  • CCTVV : approbation du rapport de la CLECT ;
  • CCTVV : Approbation du montant des attributions de compensation définitive ;
  • SCoT : avis sur le projet ;
  • Commune de Verneuil-Le-Château : avis sur le projet de carrière ;