Articles - Délibérations 2017

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2017
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Le dans Délibérations 2017
Séance du 22 mai 2017
Budget Commune : décision modificative n°1 - 2017/33
CCAS : approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/34
Fond Local Emploi Solidarité - 2017/35
Lotissement : ventre du lot n°1 - 2017/36
Aménagement du bourg : chiffrage éclairage public parking Mairie - 2017/37
SIEIL : renouvellement contrat achat groupé électricité - 2017/38
Église : restauration et protection des vitraux : acceptation des devis - 2017/39

Le dans Délibérations 2017
Séance du 6 avril 2017
 
Communauté de Communes Touraine Val de Vienne : désignation des élus à la commission PLUi - 2017/18
Installation d'un auvent : offre de concours de l'A.S.J.B. - 2017/19
Vote des différents taux d'imposition 2017 - 2017/20
Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2016 - 2017/21
Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/22
Budget Commune : Affectation du résultat de l'exercice 2016 - 2017/23
Budget Commune : Approbation du Budget 2017 - 2017/24

Le dans Délibérations 2017
Séance du 22 Mars 2017
Demandes de subventions : Comice Agricole, Croix Rouge Française - 2017/12
Fondation du Patrimoire : Adhésion 2017 - 2017/13
Budget : amortissement de la subvention versée du Budget Primitif au Budget annexe "Assainissement" - 2017/14
Budget Commune : provision sur charges (loyers impayés) - 2017/15
Indemnités de fonction des élus : modification de l'indice brut - 2017/16
SIEIL : Programme Aménagement du centre bourg, 2ème tranche : chiffrages estimatifs des réseau électriques et télécoms - 2017/17

Le dans Délibérations 2017
Séance du 23 févier 2017
SIEIL : implantation d'une borne de charge pour véhicules électriques et hybrides - 2017/4
CPIE : Adhésion 2017 - 2017/5
SAUR : approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/6
Subventions 2017 et subventions écoles de Faye-la-Vineuse et Richelieu - 2017/7
FDSR Socle : Délibération pour travaux de voirie 2017 - 2017/8
Chauffe-eau locaux vestiaires stade : devis pour remplacement - 2017/9
Aménagement du Centre bourg : demande de subvention

Le dans Délibérations 2017
Séance du 24 janvier 2017
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2015 - 2017/1
Aménagement numérique : retrait de la Communauté de Communes du Syndicat mixte ouvert Touraine Cher Numérique et adhésion au Syndicat mixte ouvert Loir et Cher Numérique - 2017-2
Programme aménagement du centre bourg : approbation du projet, du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention - 2017-3