Articles - Délibérations 2017

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2017
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Le dans Délibérations 2017
Séance du 22 Mars 2017
Demandes de subventions : Comice Agricole, Croix Rouge Française - 2017/12
Fondation du Patrimoire : Adhésion 2017 - 2017/13
Budget : amortissement de la subvention versée du Budget Primitif au Budget annexe "Assainissement" - 2017/14
Budget Commune : provision sur charges (loyers impayés) - 2017/15
Indemnités de fonction des élus : modification de l'indice brut - 2017/16
SIEIL : Programme Aménagement du centre bourg, 2ème tranche : chiffrages estimatifs des réseau électriques et télécoms - 2017/17... [Lire la suite]

Le dans Délibérations 2017
Séance du 23 févier 2017
SIEIL : implantation d'une borne de charge pour véhicules électriques et hybrides - 2017/4
CPIE : Adhésion 2017 - 2017/5
SAUR : approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/6
Subventions 2017 et subventions écoles de Faye-la-Vineuse et Richelieu - 2017/7
FDSR Socle : Délibération pour travaux de voirie 2017 - 2017/8
Chauffe-eau locaux vestiaires stade : devis pour remplacement - 2017/9
Aménagement du Centre bourg : demande de subvention Réserve Parlementaire - 2017/10
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2017 - 2017/11... [Lire la suite]

Le dans Délibérations 2017
Séance du 24 janvier 2017
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2015 - 2017/1
Aménagement numérique : retrait de la Communauté de Communes du Syndicat mixte ouvert Touraine Cher Numérique et adhésion au Syndicat mixte ouvert Loir et Cher Numérique - 2017-2
Programme aménagement du centre bourg : approbation du projet, du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention - 2017-3... [Lire la suite]