Articles - Délibérations 2017

Séance du 6 avril 2017

  |   16  |  Délibérations 2017  |  extrait du registre, conseil municipal, avril 2017
Sommaire :

Compte rendu - Sommaire


Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
Compte rendu de séance
Séance du 6 Avril 2017
L'an 2017 et le 6 avril à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
 LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, RICHARD Christian

Excusé(s) ayant donné procuration : M. DEMOIS David à M. BACQUART Henri

Nombre de membres
  • Afférents au Conseil municipal : 10
  • Présents : 9
Date de la convocation : 29/03/2017
Date d'affichage : 29/03/2017
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • Communauté de Communes Touraine Val de Vienne : désignation des élus à la commission PLUi - 2017/18
  • Installation d'un auvent : offre de concours de l'A.S.J.B. - 2017/19
  • Vote des différents taux d'imposition 2017 - 2017/20
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2016 - 2017/21
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/22
  • Budget Commune : Affectation du résultat de l'exercice 2016 - 2017/23
  • Budget Commune : Approbation du Budget 2017 - 2017/24
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/25
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/26
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du résultat de l'exercice 2016 - 2017/27
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du budget 2017 - 2017/28
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion  2016 - 2017/29
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/30
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat 2016 - 2017/31
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2017 - 2017/32