Articles - conseil municipal

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  • SAUR : convention pour l'entretien et la réparation des prises incendie - 33/2019

  • Contrôle de légalité : Délibération organisant la télétransmission des actes de la commune. - 31/2019
  • Aménagement du Centre Bourg, 2ème tranche : demande de subvention "Région" dans le cadre du Contrat Régional de Solidarité Territorial par l'intermédiaire du Syndicat Mixte du Pays du Chinonais. - 32/2019

  • CCTVV : convention de mise à disposition de personnel - 2019/13 ;
  • Voirie 2019 : choix de l'entreprise - 2019/14 ;
  • Budget : amortissement travaux éclairage public, Rue Neuve - 2019/15 ;
  • Fondation du Patrimoine : participation 2019 - 2019/16 ;
  • Collège du Puits de la Roche : demande de subvention - voyage Espagne - 2019/17 ;
  • Vote des taux d'imposition 2019 - 2019/18 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - Année 2018 - 2018/19 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/20 ;
  • Budget Commune : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/21 ;
  • Budget Commune : Approbation du Budget primitif 2019 - 2019/22 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2018 - 2019/23 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/24 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/25 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2019 - 2019/26 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2018 - 2019/27 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/28 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/29 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2019 - 2019/30.

  • SIEIL : Modification liste adhérents - 2019/7
  • Budget assainissement : transfert de charges salariales du budget assainissement au budget commune année 2019. - 2019/8
  • Vote des subventions année 2019. - 2019/9
  • Saur : approbation du Compte de Gestion 2018. - 2019/10
  • Participations aux frais de fonctionnement des écoles pour l'année scolaire 2018/2019. - 2019/11
  • Enquête publique S.A.S. Biogaz, La Croix Morin à Courcoué : avis sur le projet - 2019/12

  • SATESE 37 : modification des statuts - 2019/1 ;
  • SIEIL : Travaux dissimulation réseaux électrique, 2eme Tranche - 2019/2 ;
  • R.I.F.S.E.E.P (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
    l'Engagement Professionnel) : mise en place et attribution des montants. - 2019/3 ;
  • PLUi : débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) - 2019/4 ;
  • Travaux de voirie 2019 - 2019/5 ;
  • Investissements 2019 : demandes de subvention DETR - 2019/6 ;

  • Décision modificative n°1 : Budget Commune
  • Reconduction des tarifs de la redevance assainissement
  • Point sur la conteneurisation qui sera mise en place au 1er janvier 2019
  • Information sur la Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

  • Centre de Gestion : Adhésion à la convention pour la médiation préalable obligatoire - 2018/32 ;
  • SIEIL : modification de la liste des adhérents au SIEIL - 2018/33 ;
  • Écoles : participations aux frais de fonctionnement des écoles privées et publiques année scolaire 2017/2018 - 2018/34 ;
  • Travaux de Voirie 2018 : choix de l'entreprise - 2018/35 ;
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2018/36 ;
  • Personnel : renouvellement du contrat non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/37.

  • Autorisation du droit de sols (ADS) : renouvellement de la convention - 2018/27 ;
  • Décision modificative de crédits : Budget Assainissement DM n°1 - 2018/28 ;
  • SAUR : Approbation du Compte de Gestion 2017 - 2018/29 ;
  • Assainissement : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2017 de la Commune - 2018/30 ;
  • Personnel : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/31 ;

  • Délibération n°2018/4 du 16 janvier 2018 : retrait - 2018/24 ;
  • Aménagement du centre bourg, tranche 1 : Travaux complémentaires - 2018/25 ;
  • CLETC : approbation du rapport en date du 1er mars 2018 - 2018/26.

  • Vote des différents taux d'imposition 2018 - 2018/11 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/12 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/13 ;
  • Budget Commune : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/14 ;
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif 2018 - 2018/15 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/16 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/17 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/18 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/19 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/20 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/21 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/22 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/23.