Articles - juin 2017

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  • Élections sénatoriales : élection du délégué (commune de moins de 1000 habitants) - 2017/49
  • Élections sénatoriales : élection des trois suppléants (commune de moins de 1000 habitants) - 2017/50

  • Logement 21 rue Principale : location - 2017/41
  • BUDGET COMMUNE : décision modificative n°2 - 2017/42
  • Remboursement aux communes des frais de fonctionnement des écoles - 2017/43
  • Travaux de voirie 2017 - 2017/44
  • Personnel : Ratio " Promus-promouvables " pour les avancements de grade - 2017/45
  • Personnel : création d'un emploi permanent - 2017/46
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée Mme DUPART Valérie - 2017/47
  • CCTVV : renouvellement de la convention de mise à disposition (golf) - 2017/48
  • Questions diverses