Séance du 30 juin 2017

Compte rendu - Sommaire



Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance

Séance du 30 Juin 2017

L'an 2017 et le 30 juin à 8 heures 10, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, RICHARD Christian

Absent(s) ayant donné procuration : M. DEMOIS David à Mme CALLOC'H Marlène
Absent(s) : Mme BATY Karine



Nombre de membres


Date de la convocation : 20/06/2017
Date d'affichage : 20/06/2017

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le : 30/06/2017

et publication ou notification
du :

A été nommé(e) secrétaire : M. BERGER Damien

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE



Élections sénatoriales : élection du délégué (commune de moins de 1000 habitants)


- réf. : 2017/49

Vu le décret n°2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire Préfectorale du 12 juin 2017,

1. Composition du bureau électoral :

Madame Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de MM BACQUART Henri et RICHARD Christian et de MM BERGER Damien et DE BECDELIEVRE Jacques.
La présidence du Bureau est assurée par ses soins.

2. Élection du délégué :

Madame Le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du délégué en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Ont obtenu :

Mme LECLERC Claudine : 8

Mme LECLERC Claudine ayant obtenu la majorité absolue est proclamée élue en qualité de déléguée pour les élections sénatoriales.

A l'unanimité (pour : 9 - contre : 0 - abstentions : 0)

Élections sénatoriales : élection des trois suppléants (commune de moins de 1000 habitants)


- réf : 2017/50

Vu le décret n°2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire Préfectorale du 12 juin 2017,

3. Composition du bureau électoral :

Madame Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de MM BACQUART Henri et RICHARD Christian et de MM BERGER Damien et DE BECDELIEVRE Jacques.
La présidence du Bureau est assurée par ses soins.

4. Élection des suppléants :

Madame Le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des suppléants (3) en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Ont obtenu :

M. AUBERT Joël : 8
M. RICHARD Christian : 8
M. BACQUART Henri : 8

M. AUBERT Joël ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 1er suppléant pour les élections sénatoriales.
M. RICHARD Christian ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 2ème suppléant pour les élections sénatoriales.
M. BACQUART Henri ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 3ème suppléant pour les élections sénatoriales.

A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)

[list][*]pas d'autre sujet à l'ordre du jour. [list]


Séance levée à : 8:30



Le secrétaire,

BERGER Damien
En mairie, le 04/07/2017

Le Maire

Claudine LECLERC


NOTE DE PUBLICATION
Le compte rendu intégral est consultable en Mairie.

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