Articles - Délibérations 2017

Séance du 22 Mars 2017

  |   12  |  Délibérations 2017  |  extrait du registre, conseil municipal, mars 2017
Sommaire :

Compte rendu - Sommaire


République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
Compte rendu de séance
Séance du 22 Mars 2017
L'an 2017 et le 22 mars à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
 LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques

Absent(s) : DEMOIS David, RICHARD Christian

Nombre de membres
  • Afférents au Conseil municipal : 10
  • Présents : 8
Date de la convocation : 16/03/2017
Date d'affichage : 16/03/2017
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • Demandes de subventions : Comice Agricole, Croix Rouge Française - 2017/12
  • Fondation du Patrimoire : Adhésion 2017 - 2017/13
  • Budget : amortissement de la subvention versée du Budget Primitif au Budget annexe "Assainissement" - 2017/14
  • Budget Commune : provision sur charges (loyers impayés) - 2017/15
  • Indemnités de fonction des élus : modification de l'indice brut - 2017/16
  • SIEIL : Programme Aménagement du centre bourg, 2ème tranche : chiffrages estimatifs des réseau électriques et télécoms - 2017/17