Articles - Délibérations 2017

Séance du 24 janvier 2017

  |   49  |  Délibérations 2017  |  extrait du registre, conseil municipal, janvier 2017
Sommaire :

Compte rendu - Sommaire


République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

 

Compte rendu de séance

Séance du 24 Janvier 2017

L'an 2017 et le 24 Janvier à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
 LECLERC Claudine Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MM : AUBERT Joël, BACQUART Henri, RICHARD Christian
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme MAROLLEAU Bernadette à Mme LECLERC Claudine
Excusé(s) : MM BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques
Absent(s) : Mme COTET Elodie, M. DEMOIS David
 
Nombre de membres
  • Afférents au Conseil municipal : 11
  • Présents : 6
Date de la convocation : 17/01/2017
Date d'affichage : 17/01/2017
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2015 - 2017/1
  • Aménagement numérique : retrait de la Communauté de Communes du Syndicat mixte ouvert Touraine Cher Numérique et adhésion au Syndicat mixte ouvert Loir et Cher Numérique - 2017-2
  • Programme aménagement du centre bourg : approbation du projet, du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention - 2017-3